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I. OBJECTIF DU SITE
Le site portail constitue un guide dans la recherche d'informations sur le développement durable. Les informations qui figurent sur le site portail ou sur les sites web auxquels le site portail vous renvoie, sont de nature générale. Les informations ne sont pas adaptées à des circonstances personnelles ou spécifiques, et ne peuvent donc pas être considérées comme des conseils personnels, professionnels ou juridiques à l'utilisateur. Si vous avez besoin de conseils personnels ou spécifiques, vous devez toujours consulter les services compétents. Il convient de souligner que les informations et les documents disponibles sur ou via le site portail ne peuvent être considérés comme une reproduction authentique des textes adoptés officiellement. Seuls les textes officiels et publiés au Moniteur belge sont considérés comme authentiques. En cas de différences entre la version électronique et le texte imprimé, le texte imprimé officiel et publié au Moniteur belge primera toujours.

II. CONTENU ET DISPONIBILITE DU SITE PORTAIL
Le SPP Développement Durable consent de gros efforts pour que les informations mises à disposition soient complètes, correctes, exhaustives et à jour. Malgré ces efforts, des erreurs peuvent apparaître dans les informations mises à votre disposition. Si les informations fournies sur ou via le site portail comportaient des erreurs ou si certaines informations étaient indisponibles sur ou via le site portail, le SPP Développement Durable mettrait tout en oeuvre pour rectifier la situation au plus vite. Le SPP Développement Durable consent également de gros efforts pour éviter autant que possible des interruptions dues à des problèmes techniques. Néanmoins, le SPP Développement Durable ne peut pas garantir que le site portail sera tout à fait à l'abri d'interruptions ou ne sera pas touché par d'autres problèmes techniques. L’information proposée via ce site portail est issue d’un grand nombre d’organisations. Si vous veniez à constater des erreurs dans les informations mises à disposition sur ou via le site portail ou si vous désirez poser des questions à ce sujet, vous pouvez contacter l’organisation concernée. Si vous ne savez pas de quelle organisation il s'agit, vous pouvez vous adresser au gestionnaire du site portail. Dans ce cas, le gestionnaire vous renverra vers l’organisation appropriée. Le site portail et les sites web auxquels renvoie le site portail peuvent comporter des liens vers d'autres sites web d'autorités, d'instances et d'organisations sur lesquelles le SPP Développement Durable n'exerce aucun contrôle technique ou de contenu. Le SPP Développement Durable ne peut dès lors offrir aucune garantie quant au caractère exhaustif ou exact du contenu pas plus qu'en ce qui concerne la disponibilité de ces sites web. Le SPP Développement Durable décline toute responsabilité pour les dommages directs ou indirects résultant de la consultation ou de l'utilisation des sites web ou des informations mises à disposition sur les sites web auxquels renvoie le site portail.

III. COPYRIGHTS
L'utilisation et la reproduction d'informations multimédias (dont notamment le logo, les images, les sons et les applications logicielles) sont toujours soumises à une approbation préalable. Les informations présentes sur le site portail sont fournies par des tiers et peuvent être protégées par le droit d'auteur, ce qui en limite les possibilités d'utilisation et de reproduction et les soumet à l'autorisation préalable de l'auteur.